Syndicat Mixte du Bassin de la Seudre

Phase 1 : Etat des lieux du projet de territoire Seudre - Octobre 2018

- Présentation de la zone d'étude

- Les usages de la ressource en eau hors irrigation

- L'activité agricole sur le bassin de la Seudre

A SUIVRE : Diagnostic du projet de territoire Seudre

Compte-rendu de la réunion de CLE du 28 janvier 2020 consacrée au PTGE Seudre

Ordre du jour :

1. Validation partielle du diagnostic du PTGE Seudre

2. Discussion sur les volumes

- Explications

- Présentation de l'historique des volumes

- Eléments de contexte vis-à-vis des VP

- Intervention du BRGM

3. Etapes à venir

4. Présentation du PAR par l'OUGC Saintonge

1. Partie 1 : Point PTGE Seudre pour la CLE élargie (Copil)

1.1. Présentation des enjeux issus du diagnostic provisoire

1.2. Priorisation interactive des enjeux

1.3. Présentation de la nouvelle instruction par la DREAL NA

1.4. Présentation du plan annuel de répartition par l’OUGC Saintonge / Point sur l’AUP Saintonge

2. Partie 2 : Avis des membres de la CLE du SAGE Seudre

2.1. Présentation et validation du guide de déclinaison du SAGE dans les PLU

2.2. Avis de la CLE sur le PLU de Saint-Sulpice-de-Royan

1. Projet de territoire Seudre

1.1. Validation finale de l’état des lieux

1.2. Présentation du diagnostic préalable du projet de territoire Seudre

1.3. Point sur le modèle hydrogéologique du BRGM

2. Bilan sur l’étude interne d’évaluation des risques écotoxicologiques

3. Avis de la CLE

4. Questions diverses

Support de la réunion de la CLE 17 du 20 septembre 2018

Ordre du jour:

• Validation de l’état des lieux du Projet de territoire Seudre : présentation des ajouts depuis la réunion du 30/11/17
• Présentation de la méthodologie du diagnostic pour le Projet de territoire Seudre
• Avis de la CLE sur le PLU du Chay
• Présentation du Plan Annuel Répartition par l’OUGC Saintonge

• Eléments de contexte
• Point sur la concertation
• Présentation de l’état des lieux

Compte-rendu de l'atelier consultatif du 6 novembre 2018 à Saujon sur les problème liés à la quantité d'eau sur le territoire.

Présentation de l'atelier consultatif (grand public) réalisé dans le cadre du diagnostic du projet de territoire Seudre le 6 novembre 2018 à Saujon

• Rappel sur la démarche du projet de territoire Seudre ;
• Point sur la concertation ;
• Avancement de l'état des lieux: premiers éléments et prochaines étapes ;
• Questions diverses.

• Rappel sur les éléments de contexte du projet de territoire ;
• La concertation dans le projet de territoire ;
• Collecte d'information pour l'état des lieux ;
• Questions diverses.

• Rappel des éléments de contexte et point sur l’organisation de la concertation ;
• Description de l’agriculture du territoire ;
• Remarques et discussion.

Compte-rendu de la réunion publique d'information du 11/09/2018 à Saujon relative au projet de territoire Seudre

Présentation de la réunion publique du 11 septembre 2018 à Saujon.

Ordre du jour :

1. Eléments de contexte

2. Qu'est-ce qu'un projet de territoire ?

3. Déroulement et participation du grand public

4. Temps d'échange

Observations des garants sur l'année 2019 sur les PTGE Seudre, Charente aval/Bruant et Seugne

Observations des garants du débat public suite à l'atelier organisé dans le cadre du diagnostic du projet de territoire Seudre à Saujon.